Règlement intérieur

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l’association « Entente Sportive Blanquefortaise INDIAN’S ARC », dont l’objet est la pratique du Tir à l’Arc régie par laFédérationFrançaise de Tir à l’Arc. Il sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

HISTORIQUE DES MODIFICATIONS

VersionDate approbationPartie modifiéeModificationDate application
V125/06/2016Création01/09/2016
V218/11/2016Le conseil d’administrationCHASTANET – vice-Président18/11/2016
V302/09/2017Inscription des adhérentsProcédure pré-inscriptionsProcédure inscriptionsProcédure certificats médicaux
02/09/2017
V412/01/2018Inscription des adhérentsAccès terrain (en dehors des heures d’entraînements)Procédure certificats médicaux poussinsProcédure accès terrain nouvel adhérentMineurMajeur01/09/2018
22/01/2018
01/09/2018
V528/02/2018Art. 1.4 Accès adhérents aux concours internes


Art. 3.1 Conseil administrationTitre 4 : téléphone et liens utiles
Jeunes = tous concours autorisésAdultes = Nouvel adhérent moins 1 an, tous concours sauf INTER autorisésAncien adhérent, non autorisésRetrait BITARD Cédric et Sandra et LORA RUNCO BernardMise à jour12/03/2018



12/03/2018
12/03/2018
V67 07 2018Art. 3.1 – conseil d’administrationArt. 3.2 – Le BureauArt. 3.3 Modalités fonctionnementTitre 4 : téléphone et liens utilesNouveaux membres = MARCHAIS Claudie et VALAIZE Philippe MARCHAIS Claudie – Secrétaire adjointeMARCHAIS Claudie – secrétaire adjointeVALAIZE Philippe – chargé de l’intendanceMise à jour MARCHAIS Claudie07/07/2018
07/07/2018
07/07/2018
07/07/2018
V708/01/2019Art.1.2 – Inscription des adhérentsArt. 1.4 – Accès des adhérents aux concours internesArticle 1.5 – ExclusionArt. 1.7 – Cotisations
Titre 4 – Téléphones et liens utiles
Précision sur réponse au questionnaire santé mentionnée sur fiche inscriptionAccès autorisé à tout adhérent du club

Modification référence article statutsRappel fournir copie clé mairie avec fiche d’inscription avant le 20 octobreSuppression Thierry SAUBOY comme entraîneur
08/01/2019
08/01/2019

08/01/2019
08/01/2019
08/01/2019
V829/06/2019Article 1.2 – Inscription des adhérents
Articles 3.1 – 3.2 et 3.3 – Fonctionnement association
Explication cas de changement de type de licenceIndication catégorie « poussin » avec certificat médical annuel obligatoireMises à jour suite changement du conseil d’administration et du bureau29/06/2019

29/06/2019
V904/09/2019Article 3.3 – Modalités de fonctionnementPoste chargé de l’intendance vacant04/09/2019
Titre 1 : MEMBRES

Article 1,1 – Composition

L’association« ESB INDIAN’S ARC » est composée de membres adhérents et de membres d’honneur.

Article 1,2 – Inscription des adhérents 

Une saison sportive se déroule du 1erseptembre au 31 août de l’année suivante.

Chaque adhérent doit pour chaque saison fournir un dossier d’inscription comprenant :

Nouvel adhérent

  • La fiche d’inscription vérifiée, complétée et signée (La signature d’un représentant légal est obligatoire si l’archer est mineur, celui-ci doit également signer sa fiche)
  • Le certificat médical comportant la mention « Apte au tir à l’arc, y compris en compétition » ou « Apte au tir à l’arc ». Dans ce dernier cas, l’archer ne sera admis à aucune compétition officielle
  • Le versement de la cotisation.

Un nouvel adhérent possède 2 semaines après la période d’essai pour finaliser son dossier d’inscription. Passé ce délai, il ne pourra reprendre ces entraînements que lorsqu’il aura finalisé son dossier d’inscription.

Ancien adhérent

  • La fiche d’inscription vérifiée, complétée et signée (La signature d’un représentant légal est obligatoire si l’archer est mineur, celui-ci doit également signer sa fiche)
  • Cette fiche signée mentionne entre autre si l’adhérent à répondu négativement à la totalité du questionnaire santé « QS – SPORT Cerfa n° 15699*0 qu’il devra conserver précieusement ou s’il doit présenter un nouveau certificat médical. (*)
  • Le certificat médical initial étant valable 3 ans (*), l’adhérent devra :
    • Présenter un nouveau certificat médical de moins d’un an pour au moins l’un des motifs suivants :
      • Au moins une réponse positive au questionnaire santé.
      • Changement de type de licence (Passage de la catégorie « Poussin » à « Benjamin », de licence « sans compétition » à licence « avec compétition »)
      • Certificat médical arrivant à expiration.

Pour la catégorie « poussins » (certificat médical annuel obligatoire) (Pour accéder aux compétitions « salle et au challenge 33 », le certificat devra comporter la mention « apte au tir à l’arc, y compris en compétition ». Certificat établi par tout médecin.) 

  • Le versement de la cotisation.

(*) Le certificat médical valable 3 ans prend fin en début de saison sportive. Exemple, un certificat médical daté du 11 octobre 2016, sera valable jusqu’au 1erseptembre 2019 Un ancien adhérent doit avoir finalisé sa demande de pré-inscription à date de l’assemblée générale de la saison précédente. Il devra finaliser son inscription dans les quinze jours qui suivent la reprise des entraînements.

L’association « ESB INDIAN’S ARC » peut à tout moment accueillir au cours de la saison de nouveaux membres sous condition de disponibilité de créneaux d’entraînements. (Clause n’est pas applicable pour l’archer qui pratique déjà le tir à l’arc, qui possède son propre matériel et qui s’engage à ne pas entrer dans un créneau d’entraînement). Ces derniers devront avoir finalisé leur dossier d’inscription et avoir été accompagné au moins une fois sur le terrain pour les consignes de sécurité par une personne majeure, qu’elle soit entraîneur, membre du conseil d’administration ou habilitée par celui-ci pour pouvoir y accéder seul. 

Article 1,3 – Accès terrain (en dehors des créneaux d’entraînement) 

Conditions d’accès pour nouvel adhérent :

  • Avoir son arc personnel
  • Adhérent mineur : Etre accompagné par une personne majeure, qu’ elle soit entraîneur, membre du conseil d’administration ou habilitée par celui-ci Adhérent majeur : Accès au terrain après 6 mois d’entraînement, après approbation de l’entraîneur.

Article 1,4 – Accès des adhérents aux concours internes 

  • L’accès aux concours internes est autorisé à tout adhérent du club,”sans récompense”
  • L’accès aux concours de l’INTER du club est réservé uniquement 
    • à tout jeune (Benjamin à junior). 
    • Aucun adhérent adulte n’a accès à ce concours.

Article 1,5 – Exclusion

Selon la procédure définie à l’article 3 des statuts de l’association « ESB INDIAN’S ARC » seul les cas de non-paiement de la cotisation annuelle ou en cas de manquement grave à la sécurité peuvent déclencher une procédure d’exclusion.

Celle-ci doit être prononcée par le conseil d’administration à une majorité de 50% des membres (Article 7 des statuts), seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.

Si l’exclusion est prononcée, une option d’appel est autorisée selon l’article 3 des statuts.

Article 1,6 – Démission, Décès, Disparition

Conformément à l’article 3 des statuts, la qualité de membre se perd par démission, par décès ou par non renouvellement de son inscription sur la saison suivante.

Article 1,7 – Cotisation

Les membres adhérents doivent s’acquitter pour la saison concernée de la cotisation annuelle.

Le montant des cotisations est fixé par le conseil d’administration validé lors de l’Assemblée générale. 

Cotisations particulières :

  • La cotisation est offerte aux membres d’honneur, membres fondateurs, aux membres du conseil d’administration et aux arbitres, membres adhérents de l’association.
  • Un taux de cotisation particulier est accordé par le conseil d’administration en début de saison à certains adhérents en fonction de leur implication sur la saison précédente dans le bénévolat au profit du club.

Ces membres adhérents ainsi que le taux de ces cotisations particulières sont définis par le conseil d’administration en début de saison.

Le règlement de la cotisation peut se faire en espèces ou par chèques (bancaires ou sports). L’adhérent peut établir jusqu’à 3 chèques ou 4 si un autre membre de la même famille est adhérent. Le premier chèque est débité à l’inscription, les autres à un mois d’intervalle. 

Dans le cas où l’adhérent bénéficie d’une aide mairie, une copie de la clé doit être fournie avec le dossier d’inscription avant le 20 octobre de la saison concernée)

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise (après les 2 séances d’essais pour un nouvel adhérent). Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours de saison.

Titre 2 : ENGAGEMENT ADHERENT

Chaque adhérent s’engage tout au long de son adhésion à l’association « ESB INDIAN’S ARC » à :

  • Ne pas fumer dans la salle d’entraînement ni sur le parcours du terrain
  • Respecter les règles de sécurité dans la pratique du tir à l’arc en salle ou en extérieur
  • Contribuer au bon fonctionnement du club
  • Porter la tenue du club lors de toute compétition
Titre 3 : FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

Article 3,1 – Le conseil d’administration

Conformément à l’article 6 des statuts de l’association « ESB INDIAN’S ARC », le Conseil d’Administration est composé de 3 à 12 membres élus pour 4 ans par l’assemblée générale. 

Peut être membre du conseil d’administration toute personne âgée de seize ans (*) le jour de l’élection, membre de l’Association de plus de six mois et à jour de ses cotisations. Il doit jouir de ses droits civils et civiques.

(*) La majorité de 18 ans est requise pour les postes de Président, Secrétaire et Trésorier)

Il est composé de Mmes , MARCHAISClaudie, et SEGUYVirginie et MM. CHASTANETAlain, ,EICHINGERJacques, LEGAYMarc, MARCHAIS Pascal, SEGUYEric et VALAIZEPhilippe. .

Article 3,2 – Le bureau

Conformément à l’article 6 des statuts de l’association « Entente Sportive Blanquefortaise INDIAN’S ARC », le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres son Bureau comprenant au minimum un Président, un Secrétaire et un Trésorier de l’Association.

Il est composé de Mmes,MARCHAISClaudie et SEGUYVirginie et de MM. CHASTANETAlain, EICHINGERJacques, LEGAY Marc et SEGUYEric. 

Article 3,3 – Modalités de fonctionnement

Fonction des membres du conseil d’administration :

  • SEGUY Eric- Président, CHASTANETAlain et LEGAY Marc – Vice-présidents
  • EICHINGER Jacques – secrétaire, MARCHAIS Claudie – Secrétaire adjointe
  • SEGUY Virginie – Trésorière 
  • SEGUY Eric et MARCHAIS Pascal – Chargés des parcours
  • CHASTANET Alain – Chargé du label « Valides handicapés »
  • LEGAY Marc – chargé du matériel
  • Chargé de l’intendance – Poste vacant

Article 3,4 – Assemblée Générale Ordinaire

Conformément à l’article 8 des statuts de l’association « ESB INDIAN’S ARC », l’Assemblée Générale Ordinaire se réunit 1fois par an sur convocation du Conseil d’Administration ou sur la demande du quart au moins des membres adhérents.Les membres âgés de seize ans au jour de l’Assemblée au jour de l’Assemblée prennent part au vote. (Les mineurs doivent être représentés par un représentant légal : père, mère…)

Elle délibère sur les rapports relatifs à l’activité, à la gestion, à la situation morale et financière de l’Association. Elle approuve les comptes de l’exercice clos au plus tard six mois après la clôture de cet exercice, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour. 

Elle pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d’Administration dans les conditions fixées à l’article 6. Elle se prononce, sous réserve des approbations nécessaires, sur les modifications des statuts.

Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés à l’Assemblée, la voix du Président étant prépondérante en cas d’égalité des suffrages. Pour la validité des délibérations, la présence du quart des membres adhérents est nécessaire. Si ce quorum n’est pas atteint, une seconde Assemblée est convoquée avec le même ordre du jour, à six jours au moins d’intervalle et dans un délai maximum de 21 jours. Cette seconde Assemblée délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Article 3,5 – Assemblée Générale Extraordinaire

Conformément à l’article 11 des statuts de l’association « ESB INDIAN’S ARC », l’Assemblée Générale Extraordinaire se réunit sur convocation du Conseil d’Administration ou sur la demande du dixième au moins des membres adhérents.

Elle est convoquée en cas de modifications majeures des statuts ou de dissolution de l’association.

Titre 4 : TELEPHONES ET LIENS UTILES

TELEPHONES UTILES

SECOURS
SAMU17POMPIERS18
Gendarmerie Blanquefort05 56 95 51 40Police municipale05 56 57 44 84
Centre anti poison05 56 96 40 80

LIENS UTILES

www.indiansarc.fr– indiansarc33@gmail.com

Titre 4 : DISPOSITIONS PARTICULIERES

Article 11 – Modifications du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association « ESB INDIAN’S ARC » est établipar le conseil d’administrationet adopté par l’assemblée générale.

Il peut être modifié sur proposition du conseil d’administration et doit être adopté par l’assemblée générale ou validé par l’Assemblée générale lors de sa réunion suivante en cas de modification en cours de saison.

Le nouveau règlement sera adressé à chaque adhérent sous un délai de 1 mois après la date de la modification.

Ce règlement intérieur a été modifié lors du conseil d’administyration qui s’est tenu sous la Présidence d’Eric SEGUYassisté de Jacques EICHINGER(Secrétaire) etVirginie SEGUY(Trésorière) le 04 septembre 2019

Ce Règlement intérieur annule et remplace celui du 29 juin 2019

Le club à vivre

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